Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Compagnie des Peluches
D&C, SARL

Numéro de dépôt :
4224894
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2025
La Compagnie des Peluches de D&C

Présentation de la marque La Compagnie des Peluches

Déposée le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Compagnie des Peluches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&C domicilié(e) 48-52 Avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 860 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque La Compagnie des Peluches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie des Peluches arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

D&C a également déposé les autres marques suivantes : DOUDOU TRUCK , DOUDOU BOX , COIN COIN , LE DOUX DOUX , doudou , P LA PELUCHE , HISTOIRE D'OURS , DOUDOU D'CO , OOBIZ , LE FESTIVAL DU DOUDOU


D&C, SARL - 48-52 Avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 432860021


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Bagages ; baudruche ; cuir et imitations du cuir ; écharpes pour porter les bébés ; filets à provisions ; mallettes de toilette vides ; parapluies et parasols ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à dos à roulettes ; sacs à dos scolaires ; sacs de plage ; sacs de voyage [articles de maroquinerie] ; sacs porte-bébés ; sacs pour le change du bébé ; valises ; coffrets pour effets personnels (petits coffres de voyage).

Meubles ; meubles, à savoir lit enfant ; armoires ; commodes, étagères, bancs, vitrines ; coffres à jouets ; barrières de lits ; barrières de sécurité métalliques pour bébés [meubles] ; barrières pour bébés ; berceaux ; bibliothèques ; cadres de miroir ; cadres de lit ; cadres photos ; chaises de bureau ; chaises hautes pour enfants ; chariots [mobilier] ; cintres pour vêtements de bébés et d'enfants ; compartiments pour tiroirs ; coussins ; coussins de confort cervical pour bébés ; coussins de grossesse ; décorations en matières plastiques pour gâteaux ; lits pliants ; lits pour nourrissons ; lits ; meubles ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; oreillers ; oreillers d'allaitement ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; poufs ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables de nuit ; tabourets ; tapis de sol [coussins ou matelas] ; tapis de change pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; têtes de lits ; trotteurs pour enfants ;

Vêtements pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie ; pyjamas, peignoirs, bavoirs et bavettes non en papier, gigoteuses, bonnets, chaussons, chaussettes, moufles, collants, combinaisons [vêtements], culottes pour bébés, écharpes, layettes, pantalons, anoraks, tee-shirts, maillots, articles vestimentaires, pour bébés et tout-petits ; bavoirs pour bébés en plastique ; bavoirs en tissu pour enfants ; bodies pour bébés ; chapeaux de soleil ; chapeaux pour nourrissons, bébés, tout-petits et enfants ; lingerie de grossesse ; pantoufles ; vêtements de maternité ;

Accessoires pour poupées ; articles pour fêtes sous forme de petits jouets ; avions [jouets] ; baguettes magiques [jouets] ; balles de jeu ; bas de Noël [articles de décoration] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles de jeux de fléchettes ; consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; décors de jeu pour figurines d'action ; dés [jeux] ; épées [jouets] ; figurines [jouets] ; hochets ; hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition ; jeux d'anneaux ; jeux de dominos ; jeux de société ; jeux, jouets ; jouets à effet de surprise ; jouets à mouvement mécanique ; jouets à pousser ; jouets de berceau ; jouets d'éveil pour bébés ; jouets souples ; jouets gicleurs d'eau ; jouets gonflables pour le bain ; jouets multi-activités pour bébés ; jouets musicaux ; jouets pour le sable ; lits de poupées ; luges à neige pour les loisirs ; marionnettes ; masques de déguisement ; masques de carnaval ; mobiles de berceau [jouets] ; nécessaires pour faire des bulles de savon ; personnages de jeu en plastique ; piñatas ; pistolets à eau ; planches à roulettes ; poupées ; poupées souples ; puzzles ; quilles [jeu] ; trottinettes [jouets] ; tunnels de jeu [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules miniatures radiocommandés ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de bagages, de baudruche, de coffrets pour effets personnels ; de cuir et imitations du cuir, d'écharpes pour porter les bébés ; de filets à provisions, de mallettes de toilette vides, de parapluies et parasols, de sacoches pour porter les enfants, de sacs à dos, de sacs à dos à roulettes, d sacs à dos scolaires, de sacs de plage, de sacs de voyage [articles de maroquinerie], de sacs porte-bébés, de sacs pour le change du bébé ; de valises ; services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de meubles, meubles, à savoir : de lit enfant, d'armoires, de commodes, d'étagères, de bancs, de vitrines ; de coffres à jouets, de barrières de lits, de barrières de sécurité métalliques pour bébés [meubles], de barrières pour bébés, de berceaux, de bibliothèques, de cadres de miroir, de cadres de lit, de cadres photos, de chaises de bureau, de chaises hautes pour enfants, de chariots [mobilier], de cintres pour vêtements de bébés et d'enfants, de compartiments pour tiroirs, de coussins, de coussins de confort cervical pour bébés, de coussins de grossesse, de décorations en matières plastiques pour gâteaux, de lits pliants, de lits pour nourrissons, de lits, de meubles, de mobiles décoratifs produisant des sons, de mobiles [objets pour la décoration], de mobilier scolaire, d'oreillers, d'oreillers d'allaitement, de parcs pour bébés, de patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, de portemanteaux [meubles], de poufs, de rideaux de perles pour la décoration, de sièges de baignoire portatifs pour bébés, de stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], de tables à langer, de tables à langer murale, de tables de nuit, de tabourets, de tapis de sol [coussins ou matelas], de tapis de change pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de têtes de lits, de trotteurs pour enfants ; services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de vêtements pour enfants, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de pyjamas, de peignoirs, de bavoirs et bavettes non en papier, de gigoteuses, de bonnets, de chaussons, de chaussettes, de moufles, de collants, de combinaisons [vêtements], de culottes pour bébés, d'écharpes, de layettes, de pantalons, d'anoraks, de tee-shirts, de maillots, d'articles vestimentaires pour bébés et tout-petits, de bavoirs pour bébés en plastique, de bavoirs en tissu pour enfants, de bodies pour bébés, de chapeaux de soleil, de chapeaux pour nourrissons, bébés, tout-petits et enfants, de lingerie de grossesse, de pantoufles, de vêtements de maternité ; services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne d'accessoires pour poupées ; d'articles pour fêtes sous forme de petits jouets ; d'avions [jouets] ; de baguettes magiques [jouets] ; de balles de jeu ; de bas de Noël [articles de décoration] ; de biberons de poupées ; de billes pour jeux ; de blocs de construction [jouets] ; de boules à neige ; de boules de jeu ; de bulles de savon [jouets] ; de cartes à jouer ; de casse-tête [jeux] ; de cerfs-volants ; de chevaux à bascule [jouets] ; de cibles de jeux de fléchettes ; de consoles de jeu ; de décorations pour arbres de Noël ; de décors de jeu pour figurines d'action ; de dés [jeux] ; d'épées [jouets] ; de figurines [jouets] ; de hochets ; de hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition ; de jeux d'anneaux ; de jeux de dominos ; de jeux de société ; de jeux, de jouets ; de jouets à effet de surprise ; de jouets à mouvement mécanique ; de jouets à pousser ; de jouets de berceau ; de jouets d'éveil pour bébés ; de jouets souples ; de jouets gicleurs d'eau ; de jouets gonflables pour le bain ; de jouets multi-activités pour bébés ; de jouets musicaux ; de jouets pour le sable ; de lits de poupées ; de luges à neige pour les loisirs ; de marionnettes ; de masques de déguisement ; de masques de carnaval ; de mobiles de berceau [jouets] ; de nécessaires pour faire des bulles de savon ; de personnages de jeu en plastique ; de piñatas ; de pistolets à eau ; de planches à roulettes ; de poupées ; de poupées souples ; de puzzles ; de quilles [jeu] ; de trottinettes [jouets] ; de tunnels de jeu [jouets] ; de véhicules [jouets] ; de véhicules miniatures radiocommandés ; de véhicules télécommandés [jouets] ; de vêtements de poupées ;

Organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours éducatifs, culturels, sportifs et de divertissement ; organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; préparation et animation de concours [éducation ou divertissement] ; épreuves pédagogiques ; organisation de compétitions et manifestations sportives ; organisation de courses d'orientation à but pédagogique ; animation de manifestations culturelles ; services de camps de vacances [divertissement] ; services récréatifs et de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisir ; organisation, mise à disposition et préparation d'activités récréatives et de loisirs ; informations en matière de divertissements ; informations en matière d'éducation ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; location de décors de spectacles ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de loteries ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; planification de réceptions [divertissement] ; prêt de livres ; production de spectacles ; production musicale ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services d'écoles [éducation].